Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DRILL
Numéro de dépôt :
1396021
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1997
Présentation de la marque DRILL
Déposée le 26 février 1987 par monsieur Gérard CHAMUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRILL est expirée depuis le 26 février 1997.
Gérard CHAMUSSY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31